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Arrêtés ministériels

 
 
Arrêté du 11 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau.
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Arrêté du 19 juillet 2010 relatif à l'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau pour la campagne 2010/2011 dans l'Aveyron.

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Arrêté du 22 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau.
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Arrêté du 3 août 2010 relatif aux conditions d'indemnisation par le Fonds de garantie des assurances obligatoires des dommages causés par des animaux sauvages.
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Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 1 août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement.

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Arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse et au marquage de gibier.

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Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux limicoles pour 2009. Consulter l'arrêté
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies pour 2009. Consulter l'arrêté
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau, hormis les limicoles et les oies. Consulter l'arrêté

Arrêté du 18 janvier 2010 relatif aux dates de fermeture de la chasse
aux oiseaux de passage et au gibier d'eau qui modifie l'arrêté du 19 janvier 2009.

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Arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des animaux classés nuisibles Consulter l'arrêté
Arrêté du 1 août 1986 relatif à la destruction des nuisibles Consulter l'arrêté
   
   

Arrêtés préfectoraux

 
 

Arrêté du 23 mai 2011 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2011/2012 dans l'Aveyron.

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Arrêté du 17 décembre 2010 modifiant l'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2010/2011 dans l'Aveyron.
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Arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2010/2011 dans l'Aveyron.

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Arrêté du 25 mai 2010 portant opprobation d'un avenant au schèma départemental de gestion cynégétique de l'Aveyron, organisation de la chasse du grand gibier en battue. Consulter l'arrêté

Arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des animaux classés nuisibles pour la période du 1 juillet 2010 au 30 juin 2011 dans le département de l'Aveyron.

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Arrêté du 11 janvier 2010 relatif à la vague de froid, suspension de la chasse des espèces de gibier d'eau, d'oiseaux de passage et du faisan de chasse dans l'Aveyron.

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Arrêté du 22 mai 2009 relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2009/2010 dans l'Aveyron.

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Arrêté du 16 avril 2009 fixant la liste des animaux classés nuisibles pour la période du 1 juillet 2009 au 30 juin 2010 dans le département de l'Aveyron.

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